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Son fonctionnement

La gouvernance

Co-piloté par l'Etat et la Région, l'observatoire régional de l'énergie et des gaz à effet de serre (OREGES Rhône-Alpes) et l'observatoire régional des effets du changement climatique (ORECC Rhône-Alpes) sont animés dans le cadre d'une gouvernance commune mise en place en 2014.

Plusieurs instances orchestrent conjointement les travaux des observatoires :

  • le comité de pilotage ;
  • le comité technique ;
  • le comité d'orientation.

Le comité de pilotage

Le comité de pilotage ORECC-OREGES est constitué des principaux financeurs des observatoires (DREAL – Région - ADEME – Agence de l'Eau). Co-présidé par l'Etat et la Région, il se réunit une à deux fois par an. Son rôle est de valider :

  • le programme d'activités des observatoires ;
  • les principales productions ;
  • les propositions du comité d'orientation.

Pour la préparation et la mise en œuvre de ses décisions, le comité de pilotage s'appuie sur un secrétariat technique, groupe miroir du comité de pilotage.

Le comité technique

Le comité technique suit la réalisation des programmes de travail des observatoires et s'assure de la qualité des indicateurs, des analyses et des publications produits.
Le comité technique associe les membres du secrétariat technique, les opérateurs et les principaux fournisseurs de données / partenaires des observatoires.
Autant que de besoin, le comité technique se réunit en formation commune ORECC / OREGES ou séparée.
Côté OREGES, le comité technique comprend les principaux acteurs publics et privés du domaine de l'énergie. Le fonctionnement en réseau de ce dispositif partenarial est décrit dans la convention d'échange de données du 23/10/10 et son avenant. La convention précise les modalités d'adhésion et de démission des partenaires. Elle indique de quelle manière le partage des données est sécurisé au sein de l'observatoire dans le respect des secrets statistique et commercial et des droits de propriété.

Le comité d'orientation

Commun à l'ORECC et à l'OREGES, le comité d'orientation, qui se réunit une à deux fois par an, rassemble le réseau des partenaires des observatoires et des utilisateurs :

  • il garantit l'utilité des productions des observatoires en représentant les intérêts et les attentes des utilisateurs des données et analyses produites, et en proposant un espace d'échanges entre ses membres ;
  • il propose les grands axes de travail pour les observatoires et donne un avis consultatif sur le programme d'actions annuel et sur les publications de l'ORECC et de l'OREGES.

Comité d'orientation du 5 décembre 2014 :

Les opérateurs de l'OREGES Rhône-Alpes

La mission des opérateurs de l'OREGES Rhône-Alpes est de réaliser les livrables de l'observatoire que constituent les bilans de consommation d'énergie, émissions de gaz à effet de serre et production d'énergie.
Pour ce faire, les opérateurs :

  • assurent la collecte des données nécessaires à la réalisation des bilans de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre auprès des partenaires et des autres fournisseurs de données ;
  • animent le dispositif partenarial et formalisent les partenariats permettant la collecte des données locales;
  • réalisent la modélisation de la consommation d'énergie et des émissions de GES sur la base de méthodologies définies conjointement et en cohérence avec les recommandations nationales ;
  • assurent la collecte des données sur la production d'énergie et réalisent la modélisation ;
  • exploitent et analysent les données produites en s'assurant de la cohérence avec les données diffusées au niveau national ;
  • identifient les axes d'amélioration et les proposent aux partenaires ;
  • réalisent les produits de sortie : publications, bases de données, indicateurs, cartes ;
  • gèrent le site internet ;
  • animent les comités techniques et en assurent le secrétariat.

Actuellement, l'OREGES Rhône-Alpes s'appuie sur deux opérateurs : Rhônalpénergie-Environnement (RAEE) et Atmo Auvergne Rhône-Alpes (Observatoire de surveillance de la Qualité de l'Air).

Jusqu'à fin 2012, RAEE était la seule structure technique de l'OREGES Rhône-Alpes, même si Atmo Auvergne Rhône-Alpes collaborait étroitement à l'OREGES Rhône-Alpes depuis 2009 ;

Le rôle d'Atmo Auvergne Rhône-Alpes comme opérateur technique de l'OREGES Rhône-Alpes a été acté au Comité de Pilotage OREGES du 24 janvier 2013.

Chacun des opérateurs œuvre à la réalisation des livrables de l'observatoire, les rôles étant répartis comme suit :

  • Atmo Auvergne Rhône-Alpes assure la production des données de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre : collecte des données, modélisation de la consommation d'énergie et des émissions de GES sur la base de méthodologies définies conjointement et en cohérence avec les recommandations nationales.
  • RAEE assure l'élaboration de bilans relatifs à la production d'énergie. En outre RAEE est en charge de la mise en place et de l'animation du dispositif partenarial, de l'exploitation et de l'analyse des données produites, de l'animation des comités techniques et de leur secrétariat, de la gestion du site internet, de la formalisation des partenariats, du lien avec le niveau national et de la valorisation des données.

 

[Mise à jour - Juillet 2016]